Confidentialité
Vos données, en clair.
Ce que nous conservons, sur quelle base légale, avec qui nous le partageons, combien de temps, et comment nous demander de tout effacer. Écrit pour être lu, pas pour se cacher derrière.
Aperçu
Tanto Cuisine cuisine et livre des repas. Pour cela, nous avons besoin d'un minimum d'informations sur vous : qui vous êtes, où livrer, ce que vous ne pouvez pas manger et comment vous payez. Nous collectons ce que le service exige, et guère plus.
Le responsable du traitement est Timesty SRL, dont le siège social est établi Rue du Duc 60, 1150 Woluwe-Saint-Pierre, Belgium. Nous appliquons le règlement général sur la protection des données (RGPD) et la loi belge du 30 juillet 2018. Nous ne vendons pas vos données. Jamais.
Cette politique couvre le site tantocuisine.com, votre compte, vos commandes et nos e-mails. Elle ne couvre pas les sites tiers vers lesquels nous pourrions renvoyer, qui ont leurs propres règles.
Nous ne sommes pas tenus de désigner un délégué à la protection des données, et nous n'en avons pas désigné : notre activité n'implique ni suivi à grande échelle ni traitement à grande échelle de données sensibles. Les questions de confidentialité sont traitées directement par la direction, à l'adresse indiquée en fin de page.
Ce que nous collectons
Presque tout vient de vous, directement. Le reste est produit par l'usage du service, comme l'historique de vos commandes.
- Données de compte, nom, adresse e-mail, téléphone, langue, mot de passe (conservé sous forme hachée, jamais en clair, et illisible pour nous).
- Données de livraison, adresse, code postal, instructions de dépôt, et le créneau de livraison. L'adresse est aussi transmise à notre outil de calcul de tournée.
- Historique de commandes, les plats choisis, les quantités, les dates, les semaines sautées, ainsi que vos notes et retours sur les plats si vous en laissez.
- Allergènes, les allergènes que vous enregistrez pour que le site vous signale les plats concernés. Ce sont des données de santé, elles font l'objet de la section qui suit.
- Métadonnées de paiement, le prestataire utilisé, le moyen de paiement, une référence masquée de carte ou de chèque-repas, le statut de la transaction et l'autorisation de prélèvement si vous avez choisi le rendez-vous hebdomadaire. Nous ne voyons ni ne conservons jamais les numéros complets.
- Facturation, les montants, les taxes et les mentions que la loi comptable impose de conserver.
- Données d'usage, des statistiques agrégées sur la façon dont le site est utilisé, uniquement si vous avez accepté la mesure d'audience.
- Données techniques, adresse IP, type d'appareil et de navigateur, enregistrées par nos hébergeurs dans leurs journaux techniques, pour faire fonctionner le site et détecter les abus.
- Correspondance, ce que vous nous écrivez par le formulaire de contact ou par e-mail, et notre réponse.
- Données de liste d'attente, votre adresse e-mail, votre code postal, votre langue et la page depuis laquelle vous vous êtes inscrit, si vous avez rejoint la liste.
Fournir votre nom, votre adresse et un moyen de paiement est nécessaire pour commander : sans ces informations, nous ne pouvons pas conclure ni exécuter le contrat. Tout le reste, allergènes, newsletter, mesure d'audience, est facultatif et refusable sans conséquence sur votre commande.
Bases légales et durées
Chaque traitement repose sur une base légale précise, et chacune a sa propre durée de conservation. Voici les nôtres, traitement par traitement.
| Pourquoi | Base légale | Durée |
|---|---|---|
| Créer et tenir votre compte | Exécution du contrat | Compte actif, puis 12 mois |
| Préparer, encaisser et livrer votre commande | Exécution du contrat | Compte actif, puis 12 mois |
| Émettre et conserver les factures | Obligation légale, comptable et fiscale | 7 ans au moins |
| Vous prévenir de l'état de votre commande | Exécution du contrat | Compte actif, puis 12 mois |
| Adapter le menu à vos allergènes | Consentement explicite (donnée de santé) | Jusqu'à retrait, ou fermeture du compte |
| Envoyer le menu de la semaine et nos actualités | Consentement | Jusqu'à désinscription |
| Mesurer l'audience du site | Consentement | 14 mois au plus |
| Mesurer nos annonces publicitaires | Consentement | 90 jours au plus |
| Répondre à un message envoyé via le formulaire | Intérêt légitime, vous répondre | 24 mois |
| Gérer la liste d'attente | Consentement | Jusqu'à votre demande de retrait |
| Prévenir la fraude et les impayés | Intérêt légitime, protéger le service | Durée du litige, puis prescription légale |
| Défendre nos droits en cas de litige | Intérêt légitime, et obligation légale | Durée de la prescription applicable |
Lorsque nous nous appuyons sur un intérêt légitime, nous avons mis en balance cet intérêt et vos droits, et vous pouvez vous y opposer à tout moment. Lorsque nous nous appuyons sur votre consentement, vous pouvez le retirer aussi facilement que vous l'avez donné, sans que cela remette en cause ce qui a été fait avant le retrait.
Allergènes et données de santé
À lire si vous enregistrez vos allergènes
Un allergène alimentaire enregistré dans votre compte est une donnée relative à votre santé. Le RGPD lui applique un régime renforcé : ce type de donnée ne peut être traité que sur la base de votre consentement explicite, ou dans quelques cas particuliers qui ne nous concernent pas.
Nous ne traitons vos allergènes que si vous les enregistrez vous-même, et uniquement pour signaler sur le site les plats qui les contiennent. Nous ne les utilisons pas pour cibler des messages, nous ne les partageons avec aucun annonceur, et ils ne quittent pas notre base de données, à l'exception de la fiche de préparation qui accompagne votre commande en cuisine.
Vous pouvez les modifier ou les supprimer à tout moment depuis votre compte. Les supprimer retire votre consentement pour l'avenir et le site cesse aussitôt de signaler les plats concernés, ce qui rend la vérification manuelle de chaque fiche d'autant plus importante.
Enregistrer un allergène est entièrement facultatif. Vous pouvez commander sans en enregistrer aucun et lire vous-même les fiches des plats, qui affichent tous les allergènes réglementés.
Comment nous l'utilisons
Pour cuisiner les bons plats, les livrer à la bonne porte le bon jour, encaisser le paiement, émettre votre facture et vous prévenir lorsque quelque chose change dans votre commande.
Avec votre consentement, nous envoyons le menu de la semaine et un rappel avant la clôture du mercredi. Vous pouvez les désactiver à tout moment depuis votre compte ou par le lien de désinscription présent dans chaque e-mail, en un geste.
Nous utilisons aussi ces données, sous forme agrégée, pour comprendre ce qui fonctionne : quels plats reviennent, quelles tournées débordent, où le site perd les gens. Ce travail ne produit aucune décision individuelle à votre sujet.
Nous n'utilisons jamais vos données à des fins qui vous seraient étrangères au moment où vous nous les avez confiées. Si un nouvel usage devait apparaître, nous vous en informerions et, s'il repose sur le consentement, nous vous le demanderions avant.
Paiements
Les paiements, carte, Bancontact et les chèques-repas Edenred, Pluxee et Monizze, sont traités par Mollie, notre prestataire de services de paiement, établi aux Pays-Bas. Les numéros de carte et de chèque-repas sont saisis chez Mollie et ne transitent jamais par nos serveurs. Nous ne conservons que ce qui nous est nécessaire pour reconnaître un moyen de paiement déjà utilisé, exécuter le rendez-vous hebdomadaire si vous l'avez choisi, et tenir notre comptabilité.
Mollie agit ici comme responsable de traitement pour ses propres obligations réglementaires, notamment en matière de lutte contre le blanchiment, et applique sa propre politique de confidentialité, que nous vous invitons à lire.
Une autorisation de prélèvement enregistrée ne déclenche jamais un débit à elle seule : seule votre commande, ou le rendez-vous hebdomadaire que vous avez explicitement choisi, en déclenche un.
Cookies
Le site n'écrit sur votre appareil que le strict nécessaire tant que vous n'avez pas accepté davantage. La mesure d'audience et la mesure publicitaire sont facultatives, refusées par défaut, et ne se chargent qu'après votre accord.
L'inventaire complet, ligne par ligne, avec ce que chaque entrée fait et combien de temps elle dure, se trouve sur notre page cookies, où vous pouvez aussi revenir sur votre choix à tout moment.
Avec qui nous partageons
Nous ne partageons vos données qu'avec les partenaires qui font tourner le service, et uniquement la part nécessaire à chacun. Aucun d'eux ne les reçoit pour son propre compte, sauf mention contraire ci-dessous :
- Mollie, pour traiter votre paiement et, le cas échéant, votre autorisation de prélèvement.
- Supabase, notre hébergeur de base de données et notre service d'authentification. C'est là que vivent votre compte et vos commandes.
- Vercel, l'hébergeur du site lui-même, qui voit passer les requêtes et les journaux techniques, et qui fournit, si vous avez accepté la mesure, une mesure d'audience sans cookie.
- Resend, notre prestataire d'envoi d'e-mails, pour acheminer les confirmations, les rappels et, si vous y consentez, le menu de la semaine.
- Notre équipe de livraison, votre nom, votre adresse, votre téléphone, vos instructions et votre créneau, le temps de la tournée du dimanche.
- Nos outils de cartographie et d'optimisation de tournée, votre adresse, pour construire l'itinéraire et estimer votre heure de passage.
- Google et Meta, uniquement si vous avez accepté la mesure d'audience ou la mesure publicitaire, et uniquement pour ces mesures.
- Notre comptable et nos conseils, les pièces comptables, dans le cadre de leurs obligations professionnelles de secret.
Chacun est tenu par contrat de protéger vos données et de ne les traiter que sur nos instructions. Nous pouvons également être contraints de communiquer des données à une autorité publique lorsque la loi nous y oblige ; nous ne le faisons jamais spontanément. En cas de cession ou de restructuration de l'entreprise, vos données suivraient l'activité, sous les mêmes garanties, et vous en seriez informé.
Transferts hors de l'UE
Nous cherchons à garder vos données dans l'Espace économique européen, et nos hébergements principaux y sont établis. Certains de nos prestataires sont toutefois des sociétés américaines ou disposent d'un support technique hors de l'Union, si bien qu'un accès depuis un pays tiers ne peut pas être exclu.
C'est notamment le cas de Google et de Meta, pour les seules catégories de mesure que vous avez acceptées, et cela peut concerner l'assistance technique de nos hébergeurs.
Ces transferts sont encadrés par les garanties prévues au chapitre V du RGPD : le cadre de protection des données UE, États-Unis pour les entreprises qui y sont certifiées, et à défaut les clauses contractuelles types de la Commission européenne, complétées le cas échéant par des mesures techniques supplémentaires.
Vous pouvez nous demander une copie des garanties applicables à un transfert précis en écrivant à hello@tantocuisine.com. Si vous refusez les catégories facultatives de cookies, aucun transfert lié à la mesure d'audience ou à la publicité n'a lieu.
Conservation
Nous ne gardons vos données que le temps nécessaire à la finalité pour laquelle nous les avons collectées. Le tableau des bases légales, plus haut, donne la durée applicable à chaque traitement. Deux règles s'y ajoutent.
D'abord, la loi prime : les pièces comptables et les factures se conservent au moins sept ans, même si vous fermez votre compte entre-temps. Nous ne pouvons pas les effacer plus tôt, et une demande de suppression ne les atteint pas.
Ensuite, un litige suspend l'effacement : si une réclamation, un impayé ou une procédure est en cours, nous conservons ce qui est nécessaire pour y répondre jusqu'à son terme et jusqu'à l'expiration des délais de prescription.
Passé ces délais, les données sont supprimées ou anonymisées de façon irréversible. Les données de liste d'attente sont conservées jusqu'à ce que vous nous demandiez de les supprimer, ou jusqu'à ce que la liste ait rempli son rôle. Écrivez à hello@tantocuisine.com pour en être retiré à tout moment. Vous n'avez pas besoin d'un compte pour le demander, et nous ne vous demandons pas pourquoi.
Sécurité
Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles attendues d'une entreprise de notre taille pour protéger vos données :
- Tout le trafic entre votre navigateur et nos serveurs est chiffré (HTTPS).
- Les mots de passe sont hachés et salés, jamais stockés en clair : nous ne pouvons pas les lire.
- Les numéros de carte et de chèque-repas ne touchent jamais nos serveurs, ils sont saisis chez notre prestataire de paiement.
- L'accès à la base de données est restreint par des règles au niveau de chaque ligne, et l'accès administratif est limité aux personnes qui en ont besoin.
- Nos prestataires sont choisis parmi des acteurs établis qui documentent leurs propres mesures de sécurité.
Aucun système n'est parfaitement sûr, et nous ne prétendrons pas le contraire. En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits, nous vous en informerions sans délai injustifié, et nous la notifierions à l'Autorité de protection des données dans les 72 heures, comme le RGPD l'exige.
Vos droits
En vertu du RGPD, vous pouvez à tout moment :
- Accéder aux données que nous détenons sur vous et en obtenir une copie.
- Faire corriger toute information inexacte ou incomplète.
- Nous demander de les supprimer, le « droit à l'oubli », dans les limites de ce que la loi nous oblige à conserver.
- Demander la limitation d'un traitement, le temps qu'une contestation soit tranchée.
- Recevoir vos données dans un format structuré et lisible par machine, et nous demander de les transmettre à un autre prestataire.
- Vous opposer à un traitement fondé sur notre intérêt légitime, y compris à tout profilage qui en découlerait.
- Retirer votre consentement, à tout moment, pour la newsletter, les allergènes ou les cookies facultatifs.
- Ne pas subir de décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé produisant des effets juridiques à votre égard.
Beaucoup de ces droits s'exercent directement depuis votre compte, en quelques gestes. Pour le reste, écrivez à hello@tantocuisine.com. Nous répondons dans un délai d'un mois, prolongeable de deux mois si la demande est complexe, auquel cas nous vous préviendrions avant l'échéance. La démarche est gratuite ; une demande manifestement infondée ou répétitive peut faire l'objet de frais raisonnables, ou d'un refus motivé.
Nous pouvons vous demander de confirmer votre identité avant de donner suite, non pour vous freiner, mais pour éviter de communiquer vos données à quelqu'un d'autre.
Décision automatisée
Nous ne prenons aucune décision produisant des effets juridiques à votre égard, ou vous affectant de manière significative, sur le seul fondement d'un traitement automatisé. Aucun score, aucun classement automatique ne décide de votre accès au service, de votre prix ou de votre livraison.
Le site trie et signale des plats en fonction des allergènes que vous avez enregistrés, et notre outil de tournée ordonne les arrêts en fonction des adresses du jour. Ce sont des aides pratiques, pas des décisions vous concernant, et une personne reste responsable de chaque décision qui vous touche.
Mineurs
Le service s'adresse à des adultes. Il faut avoir 18 ans accomplis pour ouvrir un compte et commander, et nous ne collectons pas sciemment de données concernant des mineurs.
Si vous êtes titulaire de l'autorité parentale et que vous pensez qu'un mineur nous a transmis des données, écrivez à hello@tantocuisine.com et nous les supprimerons sans délai.
Modifications
Cette politique évolue avec le service. La version applicable est celle publiée sur cette page, et elle porte une date en tête, de sorte que vous puissiez voir qu'elle a changé.
Une modification substantielle, un nouveau destinataire, une nouvelle finalité, un changement de base légale, vous sera signalée par e-mail ou sur le site avant de prendre effet. Si elle repose sur votre consentement, nous vous le demanderons plutôt que de le présumer.
Contact et réclamation
Une question, ou l'envie d'exercer l'un des droits ci-dessus ? Écrivez à hello@tantocuisine.com ou passez par la page de contact. Nous traitons ces demandes nous-mêmes, et la plupart se règlent en un échange.
Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité belge compétente, l'Autorité de protection des données, ou auprès de l'autorité de contrôle de votre lieu de résidence. Nous préférerions que vous nous laissiez d'abord une chance de corriger le tir, mais ce droit vous appartient et rien ne le conditionne.